Permettre à toute personne en contact avec des enfants d’en savoir plus sur ce qu’il est possible de faire pour mieux protéger ces derniers des risques liés à l’accès à des contenus pornographiques en ligne.
Les enfants sont exposés, de manière intentionnelle ou accidentelle, à des contenus pornographiques en ligne, en raison de l’essor des technologies numériques et de la facilité d’accès offerte par internet. Cette note d’orientation thématique est destinée à mieux faire comprendre quels préjudices causent aux enfants l’exposition et l’accès à des contenus pornographiques en ligne. La note décrit l’ampleur de cette exposition et les moyens la rendant possible, la nature des contenus pornographiques librement et facilement accessibles en ligne par les enfants, et les effets potentiels de cette exposition sur les enfants. Elle fournit des orientations sur les principales mesures pouvant être adoptées pour protéger les enfants des risques liés à l’exposition à des contenus pornographiques en ligne. Enfin elle présente une vue d’ensemble des instruments légaux, réglementaires et stratégiques susceptibles de venir étayer les activités destinées à protéger les enfants des risques liés à l’exposition à la pornographie en ligne.
I. INTRODUCTION
1. CHAMP D’APPLICATION ET OBJET DE LA PRESENTE NOTE D’ORIENTATION
2. RESUME
3. DEFINITION DE LA PORNOGRAPHIE
4. UN MOT SUR LA SENSIBILITE DES QUESTIONS EXAMINEES DANS LA PRESENTE NOTE D’ORIENTATION
II. CONTEXTE GÉNÉRAL : POURQUOI FAUT-IL PROTÉGER LES ENFANTS DE LA PORNOGRAPHIE ?
1. EXPOSITION DES ENFANTS AUX CONTENUS PORNOGRAPHIQUES EN LIGNE
2. NATURE DE LA PORNOGRAPHIE CONTEMPORAINE
3. LA PORNOGRAPHIE PORTE PREJUDICE AUX ENFANTS
III. ORIENTATIONS ADRESSÉES AUX ÉTATS MEMBRES POUR PROTÉGER LES ENFANTS DES RISQUES LIÉS À L’ACCÈS À DES CONTENUS PORNOGRAPHIQUES EN LIGNE
1. L’IMPORTANCE DE L’ADOPTION D’UN ARSENAL DE MESURES COMPLEMENTAIRES
1.1 Empêcher et réduire l’exposition des enfants à des contenus pornographiques
1.2 Atténuer les risques et les préjudices liés à l’exposition
2. SIX MESURES CLES POUR UNE ACTION DE POIDS
2.1 Exercer une impulsion de manière proactive, coordonnée et réfléchie
2.2 Mettre en place un cadre législatif et réglementaire adapté
2.3 Informer et outiller les parents et les personnes exerçant l’autorité parentale
2.4 Informer et outiller les professionnel·les
2.5 Informer et soutenir les enfants
2.6 Soutenir la recherche et l’innovation
ANNEXE 1 : LES NORMES ESSENTIELLES APPLICABLES
1. NORMES DES NATIONS UNIES
2. NORMES DU CONSEIL DE L’EUROPE
3. LE CADRE DE L’UE APPLICABLE AUX ETATS MEMBRES DE L’UE
ANNEXE 2 : INDICATIONS BIBLIOGRAPHIQUES
